Éditeur du site
Le site internet www.arcor-ingenierie.fr est édité, conçu et maintenu par :
- Raison sociale
- DIGITAL PRO CRAFT
- Activité
- Conception, développement et édition de sites internet
- jp@digital-pro-craft.fr
- Site web
- digital-pro-craft.fr
→ Compléter avec SIREN, SIRET, forme juridique, adresse de siège et capital social de Digital Pro Craft.
Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Société
- OVH SAS
- Siège social
- 2 rue Kellermann
59100 Roubaix — France - RCS
- Lille Métropole 424 761 419
- Téléphone
- +33 (0)9 72 10 10 07
- Site web
- www.ovhcloud.com
→ À adapter selon l'hébergeur réel retenu pour le site.
Propriétaire du site
& directeur de la publication
Le site www.arcor-ingenierie.fr est la propriété de la société ARCOR INGENIERIE, dont les coordonnées complètes sont les suivantes :
- Raison sociale
- ARCOR INGENIERIE
- Forme juridique
- SASU — Société par actions simplifiée unipersonnelle
- Capital social
- 1 000,00 €
- Siège social
- 10 rue des Tilleuls
34160 Sussargues — France - SIREN
- 889 697 983
- SIRET (siège)
- 889 697 983 00019
- RCS
- Montpellier — inscrit le 07/10/2020
- Code APE / NAF
- 71.12B — Ingénierie, études techniques
- N° TVA intracom.
- FR57 889 697 983
- Convention collective
- IDCC 1486 — Bureaux d'études techniques (SYNTEC)
- Téléphone
- +33 (0)4 67 00 00 00
- contact@arcor-ingenierie.fr
Le directeur de la publication du site est Monsieur Benjamin Breton, en sa qualité de Président de la société ARCOR INGENIERIE.
Pour toute question relative à la publication : benjamin.breton@arcor-ingenierie.fr
Propriété intellectuelle
L'ensemble du site, sa structure, sa charte graphique, ses textes, photographies, illustrations, vidéos, marques, logos, dénominations ainsi que tous les autres éléments présents sur le site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et appartiennent à ARCOR INGENIERIE ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de ARCOR INGENIERIE.
Photographies de chantier
Les photographies de chantiers présentées dans la rubrique « Réalisations » sont diffusées avec l'accord du maître d'ouvrage concerné. Tout usage extérieur, notamment commercial, est soumis à autorisation expresse du maître d'ouvrage et de l'architecte mandataire.
Données personnelles
& RGPD
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 dit « RGPD ») et à la loi Informatique et Libertés modifiée du 6 janvier 1978, ARCOR INGENIERIE s'engage à protéger les données personnelles des utilisateurs du site.
Responsable du traitement
ARCOR INGENIERIE — 10 rue des Tilleuls, 34160 Sussargues.
Contact : contact@arcor-ingenierie.fr
Données collectées
Les informations personnelles collectées via le formulaire de contact sont :
- Nom et prénom
- Organisation / entité
- Adresse email professionnelle
- Numéro de téléphone (facultatif)
- Contenu du message
Finalité du traitement
Ces données sont collectées dans le seul but de traiter votre demande de contact, de devis ou de candidature. Elles ne font l'objet d'aucune communication à des tiers, ne sont pas vendues et ne servent à aucune opération de prospection commerciale non sollicitée.
Durée de conservation
- Demandes de contact : 3 ans à compter du dernier échange
- Candidatures spontanées : 2 ans, sauf accord exprès
- Données contractuelles : 10 ans après fin de mission (obligation comptable)
Vos droits
Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition au traitement de vos données. Pour exercer ces droits, écrivez à : rgpd@arcor-ingenierie.fr
En cas de désaccord, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (3 place de Fontenoy, 75007 Paris).
Responsabilité
ARCOR INGENIERIE s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Les informations indiquées sur le site (montants d'opérations, durées, missions assurées, références de maîtres d'ouvrage et d'architectes) sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Elles ne constituent en aucun cas un engagement contractuel.
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Conformément aux dispositions des articles L. 611-1 et R. 612-1 du Code de la consommation, l'utilisateur consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Contact
Pour toute question ou réclamation relative au site, à son contenu, ou à ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :
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